Monsieur David Chavalarias est très fort. La presse me dit qu’il est chercheur au CNRS. Qui est un Établissement Public Administratif (EPA), ce qui fait de Chavalarias un fonctionnaire payé par nos impôts et tenu dans ses activités professionnelles et dans l’usage qu’il fait des matériels mis à sa disposition, à un devoir de réserve et de neutralité comme tous les fonctionnaires. Si l’on en croit ses passages médiatiques, c’est un mathématicien dont la spécialité est « les audits algorithmiques ». Cela lui permet de mettre fin à tous les débats en utilisant l’argument d’autorité grâce à sa formule fétiche : « moi je sais, vous ne savez pas ». Le problème, c’est que s’il est compétent en mathématiques, la matière juridique semble très étrangère. Ou en tout cas s’il connaît le droit, il doit considérer qu’il ne lui est pas applicable.
Parce que Monsieur Chavalarias est par ailleurs un militant politique très engagé. Il a manifestement horreur de la liberté d’expression lorsqu’elle est utilisée par des gens qui ne pensent pas comme lui et notamment ceux qui s’opposent à la domination du système oligarchique. Et il est donc décidé à la combattre.
C’est son droit.
Le problème c’est que ce combat directement politique doit s’exercer dans un cadre juridique régulier. Or on vient d’apprendre par la presse, notamment un article de l’AFP, qu’il avait mis au point une application qui permet de quitter la plate-forme de réseau social X plus facilement en récupérant tous les contacts obtenus par l’usager sur X, et en les transférant sur une autre plate-forme. Et si l’on en croit l’article, l’application serait hébergée sur les serveurs du CNRS eux-mêmes ! Et que tout ce travail serait coordonné par : « une petite équipe de développeurs coordonnée par le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) » nous dit l’AFP.
L’auteur de ces lignes n’a aucune compétence en matière d’audit algorithmique, mais peut-être quelques compétences juridiques au bout d’une longue carrière d’avocat et d’universitaire. Alors il s’est penché, à la mesure des informations dont on dispose, sur les activités déployées par Monsieur Chavalarias pour lutter contre la liberté d’expression.
On a là un florilège de ce qu’il ne faut pas faire, quand on est fonctionnaire bien sûr mais pas seulement.
Détournement de biens publics ?
Dans son activité de chercheur au CNRS Monsieur Chavalarias est tenu, nous l’avons dit, à un devoir de réserve et de neutralité. Ensuite les matériels dont il dispose appartiennent au CNRS et l’usage qu’il en fait au service d’une cause privée semble bien assimilable au délit de « détournement de biens publics » prévu et réprimé par l’article 432-15 du Code pénal. Il faut lire le texte d’abord pour constater que les peines sont salées, ensuite la notion de bien détourné est extrêmement large. À titre d’exemple rappelons la jurisprudence ou un fonctionnaire a été condamné pour avoir ramené chez lui son ordinateur professionnel pour un usage privé et pourtant restitué à l’administration quelques jours plus tard.
Abus de confiance ?
Par ailleurs ce monsieur Chavalarias organise également le détournement au profit des concurrents de la plate-forme X des informations accumulées par l’usager du réseau grâce à son abonnement. C’est un capital certes formé par l’usager, mais reçu organisé et utilisé pour son activité lucrative par la plate-forme. Le détournement prévu par l’article 314-1 du Code pénal réprime « le fait par une personne de détourner, au préjudice d’autrui, des fonds, DES VALEURS ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu’elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou D’EN FAIRE UN USAGE DÉTERMINÉ. » Il est donc clair que l’ensemble des coordonnées des contacts gérés par X sont mis à la disposition des usagers pour en faire un usage déterminé sur la plate-forme. Et non pas pour se barrer avec.
A priori on est en présence d’une deuxième infraction pénale.
Concurrence déloyale ?
Il est clair que Monsieur Chavalarias entend porter préjudice à la plate-forme X en favorisant ses concurrents par l’apport des informations mises en place et organisées par X.
« La concurrence déloyale est le fait, dans le cadre d’une concurrence autorisée, de faire un usage excessif de sa liberté d’entreprendre, en recourant à des procédés contraires aux règles et usages, occasionnant un préjudice. Elle est constituée de l’ensemble des procédés concurrentiels contraires à la loi ou aux usages, constitutifs d’une faute intentionnelle ou non et de nature à causer un préjudice aux concurrents. »
On vient de décrire quelques-uns des procédés, un spécialiste droit de la concurrence en trouverait probablement d’autres. Il est donc difficile de prétendre que l’on est pas en présence d’une violation grossière du droit de la concurrence, et d’une opération de concurrence déloyale. Puisque grâce à Monsieur Chavalarias, ceux qui s’exilent sur les autres plates-formes vont pouvoir fournir à celle-ci un avantage considérable grâce à ce capital détourné. En cas de contentieux, la responsabilité de notre fonctionnaire matheux serait évidemment engagée, peut-être celle du CNRS présenté par la presse comme étant à la manœuvre, mais aussi, celle ceux qui se seraient servis de l’application. Notre virtuose des audits algorithmiques ne voit semble-t-il aucun inconvénient à les exposer. C’est d’autant plus léger que ses exploits ne s’arrêtent pas là.
Retour au pénal : la contrefaçon ?
Pas gênés, les gens qui ont élaboré et lancé cette application, ont semble-t-il gaiement violé le Code de la propriété intellectuelle. Ils ont appelé leur application « Hello Quitte X » en utilisant le nom d’une marque juridiquement protégée « Hello Kitty » particulièrement appréciée des enfants, qui se décline sur un nombre considérable de produits dérivés. Elle est devenue une des mascottes les plus célèbres au Japon et dans le monde, incarnant la culture « kawaii » (mignonne) japonaise. Pire, nos bricoleurs ont également détourné le visuel mondialement connu comme logo de leur système ! C’est bien évidemment une violation grossière de l’article L716-10 du Code de la propriété intellectuelle et ceux qui utiliseraient l’application en feraient la promotion se rendraient complices de l’infraction.
Ce qui est finalement tout à fait extraordinaire c’est que toutes ces violations sont accomplies par des gens qui trouvent ça parfaitement normal. Les petit bourgeois payé par l’État, et militants du camp du bien peuvent s’asseoir sur les règles de droit, considérant qu’elles ne leur sont pas applicables. Quitter X est une liberté. Mais il faut en user dans le respect du droit.
Alors bien sûr, cette analyse rapide doit être approfondie. Je serais surpris que les représentants en France de la plate-forme X, et ceux de la marque « Hello Kitty » restent passifs.
Et que tous ceux qui se sont amusés à ce petit jeu n’aient pas quelques soucis.
Merci Maître
Énorme.
Quand les avocats de Musk vont mettre le nez là dedans, ça va chier des briques.
Vous voyez Maître, c’est là que je vous aime( hétéro intégriste) et que je vous admire.
Là vous êtes le boss et nous des petits garçons friands d’apprendre les recoins des fantastiques murailles supposées nous protéger : le droit. Et aussi les turpitudes, incompétences, complaisances, abus de ceux qui sont supposés en être les gardiens.
Là, vous êtes terrible et carrement d’utilité publique.
Là, c’est utile car vous semez des petites graines dans les crânes, vous nourrissez les plants de beaux arguments bien riches, vous arrosez de la belle eau de vérité. Ça, ça change les sociétés. En mieux.
Et surtout, surtout, ça donne envie d’aller plus loin.
Avec toutes les possibilités surmultipliée de crowdfunding, il pourrait se créer beaucoup plus d’associations susceptibles d’engager des juristes et avocats à temps plein pour poursuivre ce qui ne tourne pas rond.
En terme de relai citoyen, la politique ne fonctionne plus, le syndicalisme ne fonctionne plus, les médias agonisent de pourriture et meurent de faim, l’AMC est un chaos organisé pour que les scélérats et les baltringues occupent l’espace.
N’est il pas temps que les citoyens s’emparent du combat judiciaire? Soros , quelques milliards, et une poignée d’activistes à l’échelle de l’humanité, a réussi en moins de trente ans à défigurer notre civilisation et vider de leur substance nos démocraties.
Tous ces parasites droitdelhommistes qui harcèlent le moindre contrevenant à leur agenda anarcho-capitaliste, harassant même l’état quand il ose faire appliquer la loi, qui peuvent impunément inviter à commettre des délits tels que le squat ou la complicité de traite d’être humains. Gavés de subventions et de financements occultes dont des agences de gouvernements étrangers.
Le citoyen « normal » ne peut il, lui, se lever, se grouper et engager aussi des avocats pour poursuivre en justice les préfets qui ne font pas respecter les décisions de justice ou refusent d’appliquer la loi? Exiger des enquêtes en suspicion de corruption ou subornation quand des peines prononcées pour des délinquants et criminels prouvés sont scandaleusement faibles ou que d’autres peuvent s’evader si grotesquement lors de transferts ou auditions, poursuivre les abus de subventions sans objet d’intérêt general, aider puissamment les citoyens victimes d’acharnement judiciaire quand ils ont voulu défendre leur honneur, leur proches, leur prochains et même leur vie à une époque où certains magistrats exigent une passivité totale face à l’insulte, aux menaces, aux coups, aux vols, aux agressions et même aux intrusions.
En fait engager un bras de fer, une guérilla judiciaire contre cette bande de cinglés et de vendus, ce mélange de trotskystes internationalistes dégénérés à force de consanguinité intellectuelle et d’anarcho-capitalistes mondialistes et leur laquais, pris dans une frénésie délirante megalomaniaque depuis la fin de l’URSS.
Ces gens là veulent détruire l’État-nation. Pour des raisons diamétralement opposées. Croyant chacun se servir de l’autre pour arriver à ses fins.
Leur arme principale a été la mise sous contrôle de tous les appareils judiciaires du monde occidental. Jusqu’aux Conseils Constitutionnels et autres cour suprême ce qui leur permet d’effectuer des coups d’états légaux jusque dans des pays comme la France. Sans parler des coups d’états larvés, comme le transfert de notre droit, de l’Assemblée Nationale à deux courts de justice extra nationale dont une enquête récente a prouvé que la quasi totalité des membres depuis 30 ans appartenaient à la sphère Soros.
Notre vie quotidienne est bouleversée, pourrie, infectée par une impunité généralisée pour la racaille et une sévérité inouïe pour les représentants de l’ordre et les citoyens osant se défendre, notre système social est mis en danger, abusé , par dizaines de milliards tandis qu’on interdit les soins aux vieux qui l’ont bâti en bossant 45h par semaine. Et tout ça, non pas à cause de lois votées par les parlementaires élus.
Non, tout ça à cause de jurisprudences dictées par des cours extra-nationales validées par la complicité de cours de cassation et autres cours supposées, non pas nous asservir à des décisions technocratiques étrangères mais nous protéger, nous, le peuple français.
Notre système politique en vient à être mis en danger( on se demande si ce n’est pas le but) en laissant le discours sur l’ordre et la citoyenneté aux seuls partis d’extrême droite.
Les manifs, les grèves , les boycotts ça ne marche plus, les insurrections , ça n’a jamais marché, le syndicalisme est devenu un marigot répugnant pire que la politique, les elections, ça ne marche plus, le nouveau combat n’est-il pas là ?
Mettre le fer et le feu grâce….à une robe noire?
Avant de se déguiser en fakir, Gandhi était un avocat, formé à Oxford.
Je ne suis plus prêt à suivre un politicard, j’ai eu ma dose.
Mais suivre et participer à un tel projet, je signe des deux mains.
Trop fort. Vous méritez tout aussi bien que De Castelnau notre considération. Par contre, l’idée de recruter des avocats et des juristes pour la bonne cause me paraît assez hasardeuse car la plupart sont aux mains des loges, dixit mon beau-frère du métier, qui, lui, en était sorti pour ne plus les servir gratis.
Merci vil flatteur, n’en jetez plus 🙂
Hélas, je cause, je cause, mais je suis qu’un con de logisticien à la retraite, autodidacte, sans reseau, ni fortune et à l’énergie fort de déclinante. Je suis prêt à la mettre au service d’un lion , champion de cette cause, mais je ne puis être plus. Surtout que mon sens politique est proche de 0, et que d’une manière générale, je hais la volaille qui gravitent dans l’associatif, ramassis de neuneux en quête de bénitiers, de Kapos de quartiers frustrés en quête de culs à pouvoir botter, d’imbéciles infatués en quête assouvissement d’ego et de pouvoir, de ratés de tout qui viennent y chercher leur minable petite victoire, d’agents de contrôle du système à faux nez veillant à l’inoffensivité du mouvement, de simples narcissiques et pervers venant se régaler de leur nocivité relationnels, de carriéristes parasitaires et de simples affairistes sans moral.
Le monde associatif, c’est ça, du moindre club de boulistes aux gigantesques structures dites d’utilité publique.
Pour les avocats, c’est vrai. Mais en partie seulement. Il n’y a pas que ça. Avocat n’est plus une profession de notables aux effectifs soigneusement verrouillés. Si les effectifs de magistrat n’ont quasiment pas changé en un siècle, les effectifs d’avocats ont quadruplé en 30 ans. Pour beaucoup c’est presque la misère.
Pour preuve, il y a 30 ans, mes potes jeunes avocat(e)s pestaient contre les permanences( je ne me rappelle plus le terme exacte). Maintenant ils se battent pour en avoir.
Il y a donc des tonnes d’avocats, hyper combatifs, sans aucun réseau et avec peu de chances d’en intégrer un.
Voilà le vivier des guerrier du droit dans lequel puiser.
Évidemment, nombreux sont ceux qui se corromperont avec le succès mais le renouvellement sera là et c’est le jeu de toute manière.
Reste le problème structurelle de la populace qui viennent squatter et pourrir les associations comme des tiques et puces.
Bonjour Maître, je me joins à Darras dont le commentaire est savoureux. Si un tel projet de renversement se met en place… J’en suis.
en effet espérons qu’ils se prennent une énorme claque…encore des clones de la macronie….
Elle a le dos large la macronie
C’est tout le système qui est pourri. Depuis des décennies. Le macronisme, c’est le membre pourri ,puant, suintant son pus, ce n’est pas la gangrène même.
Ils n’auront aucun soucis.
Hélas, je crois que vous avez raison.
Il est des plus appréciable de lire et de relire vos commentaires d’une justesse quasi sans faille surtout a mon regard. Dans ce cadre j’aimerais si cela est possible connaitre quelles seraient vos indications pertinentes sur la qualification de rapports officiels établis suite a des comptes rendus dans lesquels soient des constats sont édulcorés ou considérablement atténués afin de rendre ses mêmes rapports plus acceptables au regard gouvernemental ??? S’il le faut je suis joignable Merci pour votre réponse. Bonne année 2025
C’est du français ?
Une IA qui a trop picolé samedi soir sûrement. 😂
Je retire cette moquerie stupide et puérile et fais mes excuses .
Comme me disait mon maître : « ce n’est pas parce que vous ne comprenez pas quelque chose, que cette chose est idiote. Ce n’est pas parce que vous ne comprenez pas quelqu’un que ce quelqu’un est fou. C’est peut-être vous qui êtes fou ou simplement idiot’.
J’ai été idiot.
Si je traduits , pour moi, ça donnerait, sous réserve :
Certains rapports officiels ont une énorme influence sur les décisions de l’exécutif. Or, il arrive que ces rapports soient basés sur des comptes-rendus biaisés par des constats intentionnellement faussés ou édulcorés.
N’y aurait-il pas une possibilité de qualification pénale pour une telle manipulation intentionnellement trompeuse? Et en ce cas, quelle serait elle?
Perso, j’ai compris ça. C’est compliqué parce que c’est beaucoup plus aiguisé et précis que ma traduction.
Cher Maître. Merci pour vos lumières sur cette triste affaire. Seule une entité commerciale concurrente peut être inquiétée pour concurrence déloyale. Un particulier sans aucun lien financier avec le(s) réseau(x)social bénéficiaire(s) de cette déloyauté ne peut être inquiété de ce chef. Par contre les réseaux sociaux ayant reçu les comptes émigrés depuis X peuvent EUX bel et bien être inquiétés pour concurrence déloyale à partir du moment où ils ont eu connaissance d’une telle éventualité et qu’il n’ont pas agi pour faire cesser le transfert de fichiers de contacts.
Il suffit donc de prévenir les réseaux cible ( Signal , Telegram …) pour les en informer dès maintenant par courrier recommandé.
Quant au CNRS il peut être effectivement incriminé pour » complicité de concurrence déloyale » pour avoir fourni les moyens permettant cette entourloupe, à partir du moment où la hiérarchie de ce chercheur était au courant et a laissé faire.
Au fait avez-vous des nouvelles de Pavel DUROV, le président de Telegram après 5 mois de détention préventive en France, certes dans un 5 étoiles mais quand même !
Et les contacts transférés sans leur consentement, ils n’ont pas leur mot à dire?
Vous avez oublié au titre des chefs d’accusations la « complicité pour vol de données » puisque le chercheur fournit à ceux qui quittent X, le moyen logiciel d’accéder à toutes leurs données de contact simultanément. Une possibilité qui n’est évidement pas offerte par X ( sinon le chercheur du CNRS n’aurait pas eu besoin de développer cette appli )
Les particuliers qui quittent X sont eux les « voleurs » de leur propre carnet d’adresse. Mais ils ne seront pas inquiétés : aucune entreprise n’a jamais inquiété ses anciens clients pour être passé à la concurrence, y compris en utilisant les moyens ou informations fournis par des tiers pour faciliter le changement de prestataire.
Maître, je ne suis évidemment pas compétent sur l’aspect juridique mais j’ai du mal à voir la logique de votre raisonnement car il implique que, si quelqu’un a mis un pied sur Twitter/X, il ne peut plus en sortir ? Voilà une forme de servitude, qui plus est au service d’un milliardaire d’extrême-droite, bien étrange.
Personnellement, je me félicite du boycott qui hier frappait l’Afrique du sud de l’Apartheid, de celui qui aujourd’hui frappe Israël (BDS) et je trouve légitime qu’on puisse boycotter l’entreprise d’un milliardaire libertarien.
Quant aux menaces de poursuites juridiques, si des millions de personnes se désabonnent de X, je ne vois pas ce qu’Elon Musk pourra faire, sinon faire quelques poursuites symboliques…
Vous ne vous êtes pas trompé de forum !!!!!!!!!!
Vous êtes complètement hors sujet. Totalement à côté de la plaque.
Soit vous n’avez pas lu l’article de RdC et alors, c’est idiot de la ramener.
Soit vous l’avez lu et vous n’y avez rien compris et…c’est encore plus idiot.
Alors c’est quoi votre problème ?
Cher Régis,
Merci pour cet billet, excellent comme d’habitude. Une petite remarque toutefois, ; de même qu’il faudrait arrêter de nommer « chercheurs » les employés de « think tank », il faudrait arrêter d’employer le qualificatif de « mathématicien » pour des gens qui n’en sont pas : un matheux ça prouve des théorèmes (il n’y en a aucun dans les dernières publications de D. Chavalarias, pas plus que dans sa thèse qui, si on s’en fie au titre, est une thèse d’épistémologie). Quelqu’un qui « fait tourner » des modèles numériques (aussi sophistiqués soient ils) sur un ordinateur, ce qui est fait dans les publis scientifiques de D. Chavalarias, et qui se prétend « mathématicien », joue sur les mots…
Bien à vous,
C. Pouzat
A ce compte , la « science » économique toute entière est une bullshit quand elle prétend travailler sur des modèles mathématiques qui font pleurer de rire les mathématiciens ( j’ai appris ça chez Jorion et chez Berruyer)
@Daniel
Faudrait peut-être lire l’article avant de nous sortir ce genre de bla bla stéréotypé
X est l’antichambre de l’enfer et Musk est le serviteur du Malin .
Dans un sursaut de saine épouvante, les défenseurs de nos valeurs démocratiques et de la liberté d’expression régulée pour le bien de tous redécouvrent les vertus de l’action collective : il faut quitter X » en masse » ( comme disent nos amis ricains ..) et signifier au « milliardaire libertarien d’extrême droite » qu’il ne sera pas le patron du temple RezSoc .
La première étape consiste donc à séparer le bon grain de l’ivraie , pour que chaque chapelle soit idéologiquement clairement identifiée , un processus essentiel à la pensée » de gauche » sans lequel sa compréhension du monde vacille .
La deuxième étape consiste alors à interdire les chapelles dissidentes , comme on l’a fait avec RT ou d’autres, et de se regrouper sur celles qui incarnent le mieux notre foi démocratique.
Il en va de la santé spirituelle de l’Occident et de la protection des esprits .
Excellent. 😂
Le problème de ces cons là c’est comme avec les sanctions anti-Russes qui consistent à dire à quelqu’un: » t’es méchant, et pour te punir sans pitié, regarde, je vais me donner des grands coups de tête dans le mur jusqu’à ce qu’elle éclate, non mais ».
Ben là, c’est pareil, ces connards à l’ autorité agonisante quitte la foule d’X pour aller…dans le désert pour se tripoter la quéquette entre élus du progressisme démocratique( ça va finir par devenir un gros mot comme fachisme ou stalinisme). Le gros de la troupe n’en a rien à foutre, les laissera crever de soif dans leur coin et continueront à jouir de la liberté d’X.
Les cons seront nombreux à revenir en douce, penaud, se chercher des ouailles et d’autres sombreront dans l’insignifiance qui les coupera des prébendes et honneurs.
Des cons. Des cons pur et simple.
Ils croient quoi? Que le grand public va les suivre?
Des cons.
Ne jamais oublier que ce n’est pas eux qui sont à l’origine de l’audience de X, ils sont venus en parasites pour profiter et ils ont essayé de verrouiller les règles d’expression pour en devenir les mettre.
Je vais être vulgaire: Musk leur a mis dans le c… et personnellement cet empallement intellectuel public massif me réjouit tout à fait.
Je sais, c’est mal.
Merci Maître de cette analyse
Il ne se passera rien sauf si X se mobilise.
Car en France le camp du bien peut tout faire surtout ce qui est illégal mensonger trompeur … sans jamais être stoppé condamné par la justice complice et orientée.
Cf les commentaires du SM …
La Feance n’est plus une démocratie au sens du respect et de l’application des lois à tous de manière indifférenciée
Indépendamment de l’aspect juridique en relation avec ses travaux, l’intéressé était l’invité d’Arte et de C dans l’air il y a quelques jours, chaîne et émission de propagande gauchiste. On pouvait donc l’entendre cracher son venin sans aucun respect pour les autres intervenants.
Vis-a-vis de réseaux sociaux comme X ou Meta, que ces soit-disant chercheurs, payés avec nos deniers, laissent donc les gens faire ce que bon leur semble et cessent de chercher à les influencer.
Il n’y a plus à espérer, en effet, qu’il soit poursuivi en justice.